L’éco-contribution s’applique à certains articles. Pour qu’elle se calcule automatiquement pour les articles concernés suivez les étapes suivantes:
1- CREEZ DES QUALIFIANTS DE TAXE (Facultatif)
2- CREEZ UNE TAXE DE TYPE ECO-CONTRIBUTION
3- COMPLETEZ LES FICHES ARTICLES
4- ETABLISSEZ LA FACTURE
1- CREEZ DES QUALIFIANTS DE TAXE (Facultatif)
Dans Réglages/Préférences biens et Services chapitre Qualifiants taxes 15 types de taxes sont déjà présents et directement utilisables.
Si le type de taxe que vous souhaitez appliquer n’est pas présent, complétez la table des qualifiants taxe en cliquant sur le « + ».
Ce code est libre, choisissez-le afin qu’il soit parlant pour vous.
2- CREEZ UNE TAXE DE TYPE ECO-CONTRIBUTION
Toujours dans Réglages/Préférences biens et Services, chapitre Taxes créez la taxe d'éco-contribution en question en cliquant sur le « +». Cette étape est obligatoire
Complétez les champs suivants:
Code : Donnez un code à la taxe que vous êtes en train de créer. Par exemple CH60 pour les appareils de chauffages jusqu’à 60kg. Ce code est libre, choisissez-le afin qu’il soit parlant pour vous.
Ce code sera à indiquer dans chaque fiche article concernée par cette taxe.
Libellé : Indiquez le libellé en clair de cette taxe. Il apparaitra sur la facture pour chaque article concerné.
Qualifiant : Choisissez la nature de la taxe dans la liste déroulante. Il s’agit de la nature que vous avez éventuellement créé à l’étape suivante. Si la nature n’existe pas, repassez à l’étape 1
Type : Indiquez si cette taxe est un montant fixe par quantité vendue ou bien un pourcentage sur le prix de l’article
Valeur : Indiquez, en fonction du type précédent la valeur unitaire en Euro ou le pourcentage de la taxe
TTC : Le cas échéant, indiquez si le montant est exprimé en TTC. Par défaut il est en HT.
Ventilation HT : Choisissez dans la liste déroulante la catégorie comptable. Comme pour les autres ventilations comptables, le compte comptable d’affectation résultant sera en fonction de
- la ventilation comptable de cette taxe et de
- la ventilation comptable du client facturé.
Voir table Liens Comptables dans Réglages/Préférences Dossier/Réglages Dossier
Compte HT Vente : Facultatif. Vous pouvez indiquer directement le compte comptable dans lequel sera affecté le montant de cette taxe. La comptabilisation de l'éco-contribution refacturée au client se fait dans le même compte que le produit fini (compte 701) ou la marchandise vendue (compte 707). L'ouverture d'un sous-compte dédié est possible.
Le compte de vente HT indiqué ici
- Prendra le pas sur la règle précédente dépendant, elle, de la ventilation comptable.
- Sera toujours le même pour cette taxe là et ne dépendra donc pas du client facturé.
Famille TVA : Choisissez dans la liste déroulante la nature du taux de TVA qui sera appliqué à cette éco-contribution. Le taux final appliqué sera alors fonction de cette famille TVA et de la Famille TVA du client facturé. Voir table TVA dans Réglages/Préférences Dossier/Réglages Dossier
3- COMPLETEZ LES FICHES ARTICLES
Dans chaque fiche article concerné par une éco-participation, chapitre Taxes, choisissez la taxe dans la liste déroulante.
Cette liste présente les types de taxes que vous avez créé à l’étape 2.
L’écran rappelle la valeur et le mode d’application de cette taxe. Indiquez le nombre de taxe s’appliquant à cet article :
Plusieurs taxes peuvent être ajoutées pour un même article. Utilisez le bouton + Ajouter des taxes.
4- ETABLISSEZ LA FACTURE
Lors de la rédaction de la facture, le montant des éco-contributions apparait dans les cumuls :
Sur la facture, l’éco contribution apparait par ligne d’article :
